Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site internet de Myosotis. En accédant à notre site et/ou en effectuant un achat, vous acceptez ces CGV. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne pouvez pas utiliser nos services.
Article 2 – Produits et services
Produits proposés :
- Objets de décoration, bougies, lessives et cosmétiques (ex. : crèmes pour les mains).
- Kits de loisirs créatifs.
- Fleurs et plantes.
- Location d’accessoires événementiels.
Disponibilité :
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, nous vous en informerons et un remboursement pourra être effectué.
Qualité :
Nous nous efforçons de représenter fidèlement nos produits via des images et descriptions. Toutefois, des variations mineures peuvent exister, notamment pour les fleurs et plantes, étant des produits naturels.
Article 3 – Commandes
Pour passer commande, le client doit fournir des informations exactes (nom, adresse, e-mail, téléphone). Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.
Article 4 – Prix et paiement
Prix :
Les prix affichés sont en euros (€) et incluent la TVA (numéro de TVA intracommunautaire : FR 40 892925058).
Modes de paiement acceptés :
- Paiement en ligne via carte bancaire (via Stripe).
- Paiement en magasin (carte bancaire ou espèces).
Promotions :
Les offres promotionnelles sont valables dans la limite des dates indiquées ou des stocks disponibles.
Article 5 – Livraison
Zones couvertes :
Livraison en France et en Europe (frais internationaux appliqués).
Délais de traitement et d’expédition :
- Commandes expédiées dans un délai de 24 heures à 4 jours ouvrables après validation du paiement.
- Délais de livraison standards selon le transporteur.
Frais de livraison :
- Point relais pour la France : à partir de 4,50 €.
- Frais internationaux calculés selon les tarifs en vigueur.
Article 6 – Retours et remboursements
Les conditions de retour sont définies dans notre Politique de retour, disponible ici.
Principales règles :
- Les frais de retour sont à la charge du client.
- Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage.
Exceptions :
- Aucun retour pour les fleurs, plantes ou produits personnalisés.
- Aucun retour pour les produits cosmétiques ouverts pour des raisons d'hygiène.
Remboursements :
- Sous 10 jours ouvrables après réception et validation du retour.
Article 7 – Responsabilité
Dommages en cours de transport :
En cas de produit endommagé ou défectueux à la réception, le client doit nous contacter immédiatement pour évaluer le problème.
Limitation de responsabilité :
Nous ne pouvons être tenus responsables des retards ou pertes causés par le transporteur.
Article 8 – Droit de rétractation
Conformément à la législation européenne, vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Exceptions :
- Fleurs et plantes.
- Produits personnalisés.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à myosotis.contacts@gmail.com.
Article 9 – Propriété intellectuelle
Les textes, images et contenus présents sur notre site sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Article 10 – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Myosotis.
Article 11 – Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter :
- E-mail : myosotis.contacts@gmail.com
- Téléphone : +33 6 71 70 57 44
- Adresse : 100 Avenue du Fer À Cheval, 74380 Bonne, France